Votre maison familliale
Fonctionnelle, Sûre, Confortable, Esthétique, Saine.
notre Accompagnement
Engagements, garanties et recommandations
Notre expérience
Bien plus qu'un constructeur, plus de 20 ans de savoir faire
Valeur et engagement
Faire construire l'esprit vraiment tranquille.
Marketing
Brochure, Flyers , Facebook
Nous contacter
SPEED VILLA DOM
0590 999 293
contact@speedvilladom.com
Concept “SPEED VILLA DOM”
Le concept “SPEED VILLA DOM” est destiné à créer des lieux résidentiels en mini-collectif accessible à tous soit : en faisant l'acquisition d'un terrain, d'une maison individuelle, d'un logement duplex, d'un logement social ou de gîtes touristiques.
Pour la construction de votre Maison Individuelle, SPEED VILLA DOM vous fait office d’un Contrat de Construction de Maison de Individuelle (CCMI) régie par la loi du 19 décembre 1990 de part son affiliation à la FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES (FFC).
Il résulte de cette association maîtrisée trois concepts mis en avant :
Découvrez la SPEED VILLA DOM
Ma maison clef en main!
Du type F2 au F4, la SPEED VILLA DOM s’approprie à toutes les compositions familiales.
C’est la maison de Tous pour TOUS!
Accessible à partir de 59 000,00€* à 130 000,00€* maxi en modèle standard, votre SPEED acquisition devient votre VILLA principale située dans les DOM.
Votre construction
Le déroulement des travaux de construction de votre maison individuelle :
Réussir la construction de sa maison ne s'improvise pas.
Un chantier demande l'intervention de professionnels qualifiés, la planification et la coordination des interventions et le suivi de la qualité des prestations, depuis les fondations jusqu'à la remise des clés.
Pour vous garantir une maison de qualité dans les délais impartis, SPEED VILLA DOM est l’un des rares à vous informer quotidienne sur le web afin d'améliorer notre processus de construction et ainsi de garder nos clients en toute sérénité. Une relation placée sous le signe de la confiance et du professionnalisme d'où notre label Maison de confiance.
Parce qu'il est important de pouvoir vivre au quotidien la construction de votre maison, le conducteur de travaux vous accueille lors des visites de chantier programmé.
A votre écoute, il vous présentera l'état d'avancement des travaux ainsi que les prochaines étapes…
L'organisation et le suivi de votre chantier sont assurés par un interlocuteur unique et permanent : le conducteur de travaux.
Le service après-vente intégré de SPEED VILLA DOM prend ensuite le relais pendant les deux ans suivant la date de réception de maison.
Assurances et Garanties
Vos garanties et assurances Obligatoires du CCMI
La garantie de livraison couvre le maître de l’ouvrage, à compter de la date d’ouverture du chantier, contre les risques d’inexécutions ou de mauvaises exécutions des travaux prévus au contrat, au prix et délais convenus. Cette garantie est obligatoire, une attestation nominative établie par le garant est annexée au contrat.
Elle doit être obligatoirement souscrite par le maître de l’ouvrage ou le constructeur pour le compte de celui-ci, avant la date d’ouverture du chantier. Elle prend effet à la réception et couvre le paiement des réparations des désordres qui relèvent de la garantie décennale. Les désordres devront être déclarés par le maître d’œuvre à l’assureur par lettre recommandée avec accusé de réception.
Dans le cadre du CCMI, le constructeur de maisons individuelles a pour obligation de fournir à ses sous-traitants, sous peine de sanctions pénales, une garantie de paiement. Le constructeur doit également adresser la copie des contrats de sous-traitance à l’établissement qui apporte la garantie de livraison prévue à l’article L. 231-6 du CCH. Le constructeur doit faire agréer ses sous-traitants par le maître de l’ouvrage.
Elle n’est pas obligatoire, le constructeur peut choisir de se contenter d’un dépôt de garantie (montant de 3% maximum du prix convenu). En revanche, si le constructeur souhaite recevoir des paiements avant le début de travaux, il doit fournir une caution personnelle et solidaire délivrée par un organisme financier qui s’engage à rembourser les versements effectués par le maître de l’ouvrage au cas où ces remboursements seraient dus. Dans ce cas, une attestation de garantie de remboursement, établie par le garant, doit être annexée au contrat.
Elle est prévue pour tous les contrats et implique que le constructeur s’engage à prendre en charge les désordres, quelles que soient leur nature et leur importance, signalés à la réception ou pendant l’année qui suit la réception par le maître d’ouvrage par courrier en recommandé avec accusé de réception. La garantie de parfait achèvement ne s’étend pas aux travaux nécessaires pour remédier aux effets de l’usure normale ou de l’usage.
Elle couvre pendant une durée de deux ans à compter de la réception (il s’agit d’une durée minimale qui pourrait éventuellement être étendue par le contrat) toutes les malfaçons qui peuvent affecter les éléments d’équipements dissociables de la construction.
Le constructeur est responsable durant 10 ans à partir de la réception de la maison, des dommages compromettant la solidité de l’ouvrage ou le rendant impropre à sa destination, ainsi que des malfaçons des éléments d’équipements liés au gros-œuvre.
Avec SPEED VILLA DOM, votre maison sera toujours conforme aux réglementations en vigueur :
Respect des D.T.U : les Documents Techniques Unifiés définissent les règles de l'art pour la construction traditionnelle.
Utilisation des produits avec A.T : un Avis Technique atteste de l'aptitude à l'emploi d'un produit ou système destiné à la construction. Conception et réalisation selon la réglementation parasismique en vigueur : depuis 1992, la France est découpée en zones de sismicité (la Guadeloupe est en zone 5 sur une échelle allant de 1 à 5). Selon la zone concernée, les techniques constructives sont différentes et adaptées (chaînage, section des aciers ...).
Application de la loi sur l'air et réversibilité.
Faire plus que la réglementation thermique en vigueur et garantir la conformité thermique.
La RTG
La Réglementation Thermique Guadeloupe Construction ou La Réglementation Thermique Acoustique Aération pour les DOM 2012 (la RTG Construction ou RTAA DOM 2012) : un engagement du Grenelle de l'environnement.
La RTG Construction regroupe un ensemble de règles techniques devant s’appliquer aux bâtiments nouveaux et aux parties nouvelles de bâtiments, climatisés et non climatisés, à usage résidentiel, de bureaux, ou de commerces. L’ensemble de ces règles sont rassemblées dans la délibération du 19 avril 2011 du conseil régional de la Guadeloupe. Elles sont entrées en vigueur dès leur publication au Journal officiel de la République française le 20 mai 2011. Principes La RTG construction a pour objectif d’améliorer le confort thermique des bâtiments tout en limitant le recours à la climatisation. Les principes fondamentaux de cette réglementation sont les suivants :
Le permis de construire
1 • Quelle est la démarche à suivre ?.
La demande de permis de construire doit être effectuée au moyen d'un formulaire (cerfa n° 13409*03) pour la construction d'une maison individuelle et/ou ses annexes. Ce formulaire est consultable sur le site www.service-public.fr
2. Prise en compte des spécificités
Le dossier doit être envoyé en 4 exemplaires par lettre recommandée avec avis de réception ou déposé à la mairie de la commune où est situé le terrain. Des exemplaires supplémentaires sont parfois nécessaires si les travaux ou aménagements sont situés dans un secteur protégé (monument historique, site, réserve naturelle, parc national...). La mairie délivre un récépissé comportant un numéro d'enregistrement qui mentionne le point de départ de la date à partir de laquelle les travaux pourront commencer. En cas d'acception, la décision de la mairie prend la forme d'un arrêt municipal, qui vous sera adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou par courrier électronique.Sachez que les équipes de SPEED VILLA DOM s'occupent de déposer votre permis en réalisant les différents plans, de masse, de structure, d'implantation de votre maison dans son environnement.
Faites nous part de votre projet, nous saurons vous aider et conseiller.
Nos partenaires
SPEED VILLA DOM s’engage à vous garantir de la qualité en respectant la réglementation de la construction de la maison individuelle.
Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI)
Le “vrai constructeur” de maison individuelle s’engage, par le contrat de construction d’une maison individuelle, à livrer une maison aux prix et délais convenus. Très encadré, ce contrat respecte toutes les lois et apporte toutes les garanties nécessaires. Professionnel de métier, le constructeur prend en charge la réalisation du projet de A à Z. Il est couvert par toutes les assurances prévues par la loi et apporte des garanties financières et techniques.
A l’inverse, le “faux constructeur” ne s’engage sur rien mais fait miroiter des économies.
Il oublie la plupart du temps de faire souscrire une assurance indispensable et obligatoire aux yeux de la loi : l’assurance dommages-ouvrage qui protège le maître de l’ouvrage dans le cadre de la garantie décennale et ne peut proposer la garantie financière (prix et délais convenu) qui en revanche sécurise le maître d'ouvrage à l'encontre du constructeur.
Vous avez un projet de construction, prenez le temps de lire nos informations rédigées sur notre site.
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle avec fourniture de plan entre dans le cadre des dispositions des articles L. 231-1 à L. 231-13 et R. 231-1 à R. 231-14 et par les articles L. 232-1 (art. L. 232-1 ; L. 232-2 et R. 232-1 à R. 232-7 pour le CCMI sans fourniture de plan) du Code de la construction et de l’habitation (CCH) telles qu’elles résultent de la loi n° 90-1129 du 19 décembre 1990 et des textes pris pour son application :
- décret n° 91-1201 du 27 novembre 1991 portant application de la loi n° 90-1129 du 19 décembre 1990 relative au contrat de construction d’une maison individuelle
- décret n° 91-1202 du 27 novembre 1991 relatif aux pénalités de retard
- arrêté du 27 novembre 1991 relatif à la notice descriptive prévue par les articles R. 231-4 et R. 232-4
- arrêté du 28 novembre 1991 approuvant les modèles types notice d’information pour le maître d’ouvrage.
Toutes les dispositions légales relatives au CCMI sont d’ordre public (CCH, art. L. 230-1,) signifiant qu’il ne peut y être dérogé contractuellement.
Le projet doit également respecter les règles du Code de l’urbanisme.
DEUX TYPES DE CONTRATS EXISTENT :
1°: CCMI avec fourniture de plan ;
2°: CCMI sans fourniture de plan
LE CCMI AVEC FOURNITURE DE PLAN (le plus utilisé)
LE CCMI SANS FOURNITURE DE PLAN
Le constructeur, sans fournir même indirectement le plan, se charge au minimum des travaux de gros œuvre, de mise hors d’eau (charpente et couverture) et de mise hors d’air (menuiseries extérieures).
Recommandations
Avant de signer un CCMI, le maître d’ouvrage devra estimer le budget nécessaire à son opération de construction de maison, rechercher et acheter le terrain et choisir le constructeur.
Pour s’assurer que le projet du maître d’ouvrage est bien compatible avec ses moyens financiers, un plan de financement englobant le coût d’achat du terrain, le coût de la construction et les frais annexes est conseillé.
L’Agence départementale pour l’information sur le logement (ADIL) et les établissements financiers peuvent l’y aider.
Le constructeur peut également orienter sur les possibilités de prêts.
Il appartient au futur maître d’ouvrage de trouver un terrain. Néanmoins le constructeur peut s'en charger ou vous orienter vers un agent immobilier, un lotisseur et vous donner son avis sur les avantages et inconvénients liés à l’emplacement.
La nature et la qualité du sol du terrain peuvent entraîner des surcoûts d’adaptation. En cas de doute, une étude de sol est à réaliser.
Les deux étapes de l’achat du terrain :
- La promesse de vente, devant notaire ou sous seing privé, peut comporter des conditions suspensives importantes (obtention des prêts sollicités, du permis de construire, du certificat d’urbanisme, absence de servitude, communication de l’état hypothécaire, purge de droits de préemption) ;
- la signature de l’acte de vente est l’acte définitif devant notaire dès que les conditions suspensives de la promesse de vente sont remplies.
Le choix du constructeur est important car il sera l’interlocuteur privilégié du maître d’ouvrage tout au long de la construction.
Il est conseillé de demander à chaque constructeur consulté un modèle de son contrat et de sa notice descriptive afin de pouvoir les examiner avant engagement.
Adhérent de la FFC, SPEED VILLA DOM bénéficie de sa marque collective “Maison de Confiance” de la fédération qui est particulièrement attachée à la qualité de la construction et la qualité de la relation avec le maître d’ouvrage (écoute, confiance, éthique…).
La signature du contrat s’accompagne d’un délai de réflexion de sept jours (à compter du lendemain de la première présentation, au maître d’ouvrage, de la lettre notifiant l’acte) pendant lequel il est possible de se rétracter.
Cet acte est notifié par lettre recommandée avec avis de réception.
Le CCMI doit être rédigé par écrit.
Aucune somme ne doit être versée avant l’expiration de ce délai.
La désignation de la maison et du terrain;
Le coût du bâtiment à construire comportant le prix convenu forfaitaire et le coût des travaux dont le maître de l’ouvrage se réserve l’exécution;
La référence à l’assurance dommages-ouvrage souscrite soit par le maître de l’ouvrage au plus tard à l’ouverture du chantier, soit par le constructeur à la demande de son client;
Les délais de réalisation des conditions suspensives et de démarrage des travaux, ainsi que la durée d’exécution de ces derniers;
Les modalités de règlement suivant l’avancement des travaux;
Les caractéristiques et montant du ou des prêts;
La référence à la garantie de livraison obtenue par le constructeur;
La référence aux démarches administratives du maître de l’ouvrage concernant le permis de construire, les prêts et l’acquisition du terrain.
Par ailleurs, les documents suivants doivent être obligatoirement joints au contrat :
La notice descriptive de la maison qui précise les caractéristiques techniques de la maison et les caractéristiques des travaux d’équipement indispensables à l’implantation et à L’utilisation de la maison, la notice descriptive doit être conforme à un modèle type réglementaire;
Les références à l’attestation d’assurance dommages-ouvrage;
L’attestation de la garantie de livraison;
Une notice d’information conforme à un modèle type;
Le plan de la maison signé par le constructeur et le maître d’ouvrage.
Résidence Les Hauts de TORVETTE à PETIT-BOURG. 9 lots Terrain-Maison
Résidence Les Hauts de BLACHON à LAMENTIN. 5 lots Terrain-Maison
Résidence Les hauts des Amandiers à SAINTE-ROSE. 4 lots Terrain-Maison
Le principe de construction complet de SPEED VILLA DOM (terrain/maison) est destiné aux bâtiments résidentiels en mini collectif accessible à tous soit : en maison individuelle, logement duplex, logement social et habitât touristique) de part sa disponibilité foncière.
Les assujettis à l'obligation d'assurances décennale et dommages-ouvrages doivent justifier de la souscription d'une police et non seulement “être en mesure” de le faire. L'attestation d'assurance décennale devra désormais être jointe aux devis et facture des professionnels assurés.
La prise de possession peut emporte réception tacite de l'ouvrage, si elle s'accompagne de circonstances exprimant une manifestation de volonté non équivoque d'accepter les travaux, avec ou sans réserve, notamment par des paiements.
Exclusif - Construction de Maisons Individuelles : Une entreprise sur deux en infraction
La DGCCRF a controlé de nombreux professionnels intervenant dans le secteur. Verdict : les mauvaises pratiques touchent 49% des acteurs du secteur.
La maison individuelle est l'habitat chouchou des français. Elle représente 57% du parc des résidences principales, 58% des résidences secondaires. Un secteur qui souffre cependant de mauvaises pratiques, au détriment des consommateurs mais aussi des constructeurs réglos. Comme le révèle une enquête menée par la DGCCRF (1), 49% des professionnels concernés ont commis des infractions. Diffusion de publicités trompeuses, activité illicite d'entremise immobilière, libertés avec les règles strictes de la loi de 1990 encadrant le contrat de construction de maison individuelle (CCMI)... Mais surtout présence de faux constructeurs, qui font signer des contrats de maitrise d'œuvre aux consommateurs alors qu'ils exercent en réalité des prestations régies par la moi de 1990. Un tour de passe-passe, qui leur permet d'échapper au contraintes, et au surcoût généré par l'obligation de fournir une garantie de livraison.
Les agents de Bercy ont délivré, dans les 139 établissements contrôlés, 52 avertissement, 18 injonctions de modifier les pratiques et 10 procès-verbaux pouvant conduire à des poursuites pénales. Ils entendent maintenir le secteur sous surveillance, le taux d'infraction se révélant hélas constant, enquête après enquête ...
Marchés Publics : Un acte d'engagement non valide ne vaut pas irrégularité de l'offre. Un pouvoir adjudicateur ne peut s'appuyer sur un acte d'engagement irrégulier pour faire échec à un référé contractuel quand il n'a pas vérifié la validité dudit document. Le Conseil d'Etat distingue candidature non valide et offre irrégulière.
Les nouvelles cartes d'identuté professionnelle du BTP sont sorties de l'imprimerie nationale. Depuis le 5 décembre 2016, la mise en place de cette carte BTP entrée, pour deux mois, dans une phase pilote au cours de laquelle un nombre restreint d'entreprises va tester le dispositif sur la base d'une expérimentation dans des condotions réelles. A l'issue de cette phase, le lancement opérationnel sera réalisé selon un déploiement progressif par grandes zones géographique.
_ Janvier 2017 pour la Nouvelle Acquitaine et Occitanie
_ Février 2017 pour le Pays de la Loire, le Centre-Val-de-Loire, Grand-Est, Bourgogne-Franche-Compté
_ Mars 2017 pour la Provence-Alples-Côte-D'azur, Auvergne-Rhones-Alpes, Corse
_ Avril 2017 pour la Bretagne, Hauts-de-France, Normandie
_ Juin 2017 pour l'Ile-de-France et les DOM.
Nous vous précisons que cette carte n'est pas obligatoire pour les salariés qui ne se rendent jamais sur les chantiers et qu'elle sera délivrée au prix de 10,80€ l'unité par l'Union des Caisse de France Congés Intempéries BTP (UCF CIBTP).
A partir du 1er Mai 2017, il faudrat impérativement faire appel à un architecte pour la conception des lotissements dépassant 2 500 m2. Très attendu, le décret fixant ces règles est paru au journal officiel. C'était l'une des mesures emblématique de la loi LCAP (Liberté de la Création à l'Architectural et au Patrimoine) pour le secteur du bâtiment : l'obligation, pour obtenir un permis d'aménager, de recourir à un architecte pour les lotissements d'une surface supérieure à un seuik déterminé par décret.
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